Contrat
Les missions sont acceptées par BV BRISK GROUP, Genk. Prix hors TVA. Acompte de 40 % sauf mention contraire. Après paiement intégral, le design et le code sur mesure vous appartiennent, hors licences tierces.
Droit belge. Tribunal de l’entreprise d’Anvers, division Hasselt, sauf compétence impérative contraire.